Aller au contenu principal

Mentions légales

L’éditeur, la société PHYTOLIS SA, s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Mentions légales :

Le site www.pileje.ch est entièrement édité par la société PHYTOLIS SA.
PHYTOLIS SA, Société Anonyme au capital de 220.000CHF enregistrée sous le numéro CH66002059878.
Siège social : route des Acacias 45A CH-1227 LES ACACIAS - SUISSE
Dénomination: PHYTOLIS SA                
Téléphone : 022 869 18 20 
E-Mail : info@phytolis.ch

  • Directeur de la publication : M.  Christian SEYRIG
  • Hébergement : SAS Oceanet Technology 2, impasse Joséphine Baker 44800 Saint-Herblain France Tel : 02 28 03 78 78

Propriété intellectuelle : 

La présentation et le contenu du site www.pileje.ch constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.
Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant est autorisée exclusivement pour un usage privé. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse de la société PHYTOLIS SA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet.  
Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs, les images figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’accord exprès et écrit de la société PHYTOLIS SA.

Vie privée /Données personnelles :

PHYTOLIS SA attache une importance toute particulière à la vie privée et à la protection des données personnelles de ses clients et prospects. 
Vos données à caractère personnel sont collectées conformément à la règlementation sur la protection des données.
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles.

Liens depuis ou vers ce site

Le site www.pileje.ch est susceptible de proposer des liens vers des sites tiers. PHYTOLIS SA ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs et visiteurs du site www.pileje.ch ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de PHYTOLIS SA.